Parchemin48Contrat de mariage entre Michel Mignot, de l'anse aux Iroquois, fils de Jean Mignond, habitant et de feue Marie Bouche, de l'anse aux Iroquois, seigneurie de la Boutteillerie; et Ursule Sousy, fille de Pierre Sousy, maître charpentier et habitant et de Isabelle Fouquerau, de la Grande Anse, seigneurie de la Pocattierre. Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743
Date : 25-11-1724 15-4-1730
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Observation: La date du dépôt n'est pas indiquée. Dépôt d'une vente de terre située dans l'anse aux Irocois; par Philippe Beaudin et Marie-Rosalie Mignot, son épouse, à Michel Migniot, leur frère.
Date : 02-07-1726 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
ParcheminEchange de terres entre Michel Labry et son épouse, et Augustin Hemon et son épouse, de la seigneurie de la Boutteillerie.
Date : 15-06-1727 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
ParcheminEchange d'une terre située dans la seigneurie de la Pocatierre en retour d'une terre située dans la seigneurie de la Bouteillerie entre Pierre Sausié et Michel Mignot, habitant, de la seigneurie de la Boutteillerie.
Date : 15-4-1730 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743)
ParcheminEchange d'une terre située dans la seigneurie de la Pocattierre en retour d'une terre située dans la seigneurie de la Boutteillerie entre Pierre Sausié et Michel Mignot, habitant, de la seigneurie de la Boutteillerie.
Date : 14-10-1733 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
ParcheminVente de terre; par Michel Mignot et Marie-Ursule Sousy, son épouse, de la seigneurie de la Pocattierre, à François Leveque, habitant, de la Grand Anse.
Date : 27-04-1737 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
ParcheminVente de terre située dans la seconde concession de la seigneurie de La Pocatiere dit paroisse de Ste Anne; par Louis Grondin, habitant et Marie-Anne Mignier, son épouse, de la paroisse de Ste Anne, à Michel Labry, de la paroisse de Ste Anne.
Date : 15-01-1746 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
ParcheminTitre nouvel d'une terre située en la seigneurie de La Pocatiere; par Michel Labry, habitant, de la paroisse de Ste Anne, à Charles Ruette-Dauteuil, écuyer, seigneur de Monceaux et de La Pocatière, le notaire soussigné acceptant pour lui.
Date : 17-04-1749 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
ParcheminQuittance de Louis Grondin, habitant, de la paroisse de Ste Anne, à Michel Labry.
Date : 22-08-1749 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
ParcheminVente de terre; par Michel Mignot et Marie-Ursule Sousy, son épouse, de la seigneurie de la Pocattierre, à François Leveque, habitant, de la Grand Anse.
Date: 27-4-1737 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743)
Procès-verbal général des terres situées au cap Martin à la requête de Joseph Dionne, notaire royal en la côte du Sud, fondé du pouvoir de Charles Ruette-Dautueuil de Monceaux, écuyer et seigneur de la Pocatière, pour la veuve Bouchard, Bastien Ouellet et Michel Labry.
Date : 30-06-1750 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755) Lieu de conservation: Rim
Procès-verbal d'une terre située en la seigneurie de la Pocatierre au premier rang à la requête de Joseph Dionne, notaire royal en la côte du Sud, fondé du pouvoir de Dautueuil de Monceaux, écuyer et seigneur de la Pocatière, pour Michel Labry, de la seigneurie de la Pocatierre au premier rang.
Date : 01-07-1750 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755) Lieu de conservation: Rim
ParcheminContrat de mariage entre Nicolas Lizot, fils de Nicolas Lizot, de la paroisse de St Roch; et Marie-Ursule Mignot, fille de Michel Mignot dit Labry et de Marie-Ursule Soussy, de la paroisse de Ste Anne.
Date : 16-1-1752 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Location: Rim
ParcheminEchange de terre en retour d'une coupe de bois entre Michel Labry et Marie-Ursule Soussy, son épouse, de la paroisse de Ste Anne, et Michel Grondin et Marie-Josèphe Gagnon, son épouse, de la paroisse de Ste Anne.
Date : 30-04-1753 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755) Lieu de conservation: Rim
ParcheminObservation: L'acte a été rédigé le 16 novembre 1755. Dépôt d'un contrat de mariage entre Joseph-Marie Michaux, de la paroisse St Louis Kamouraska, fils de Jean Michaux, de la paroisse St Louis Kamouraska; et Marie-Anne Labrie, de la paroisse St Louis Kamouraska, fille de Michel Labrie.
Date : 06-12-1755 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
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Accord entre Angélique-Rosalie Morin, veuve de Michel Labrie, de la paroisse de Ste Anne, époux antérieur de Marie-Ursule Soussy et Jean Labrie, habitant, de la paroisse de Ste Anne, au nom et comme tuteur des enfants mineurs dudit défunt Michel Labrie, issus de son premier mariage.
Date : 26-03-1756 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
Pistard
Cote : TL5,D1979
Papiers de la succession de Michel Mignot dit Labrie, de Sainte-Anne de la Pocatière .
Date: 25 mars 1756 - 12 mai 1759 - 22 document(s) textuel(s) (pièce(s)) 53 pages non téléchargéesPortée et contenuCe dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une prestation de serment en vu de l'élection d'un tuteur; l'inventaire et description des biens meubles et immeubles, titres et papiers de la succession de Michel Labrie et Marie-Anne Soucy (2 documents); 14 reçus; un exploit d'assignation à Jean Mignot; deux requêtes adressées au lieutenant général civil et criminel de la Prévôté de Québec, la première par Joseph Mignot afin de faire assigner Jean Mignot, la seconde par Jean Mignot afin de faire affirmer le compte qu'il rend à Joseph Labrie; le compte que rend Jean Mignot; un extrait des registres de la Prévôté de Québec donnant défaut à Joseph Labrie non comparant; ainsi qu'un ordre au chevalier de la Durantaye de remettre les titres de propriété de la seigneurie de Kamouraska .
Inventaire des biens de la communauté des défunts Michel Labry et Marie-Anne Soussy.
Date : 26-03-1756 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
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Criée des meubles de la communauté des défunts Michel Labrie et Marie-Ursule Soussy.
Date : 27-03-1756 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
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Partage d'une terre située en la paroisse de Ste Anne entre Jean Labrie, de la paroisse de Ste Anne, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu Michel Labrie, de la paroisse de Ste Anne, son frère, Sébastien Ouellet, de la paroisse de Ste Anne, subrogé tuteur desdits mineurs, et Marie Labrie (majeure), veuve de Nicolas Lizot.
Date : 29-04-1756 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
Pistard Cote : TL1,S11,SS1,D108,P1502
Cause entre Joseph Mignot (Migneau) dit Labrie fils, demandeur, comparant par maître Panet, notaire, et Jean Mignot (Migneau), tuteur du demandeur, défendeur, assisté de maître Decharnay, notaire ; ledit défendeur est condamné à rendre compte au demandeur de la gestion et administration de ses biens .
Date: 13 mars 1759
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Contrat de mariage entre Joseph Migniot dit Labry (25 ans), fils de feu Michel Labry et de feue Ursule Soucy; et Marie-Rose Lizot, fille de Joseph Lizot et de Marie-Marthe Fournié, de la paroisse St Roch.
Date : 04-02-1759 Notaire: Richard, J.-B. (1751-1769) Lieu de conservation: Rim
ParcheminBail à ferme d'une terre; par Jean Labrie, de la paroisse de Ste Anne, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu Michel Labrie, à Pierre Miville dit Dechesne, de la paroisse de Ste Anne.
Date : 09-04-1765 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
Pistard
Cote : CA301,S43,P680-2
Procès-verbal de vérification de la ligne (chemin Royal) séparant la première concession et la seconde concession et de pose de bornes sur ladite ligne, [par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 9 août 1771], lesquelles concessions étant situées dans la [paroisse de Sainte-Anne], [seigneurie de La Pocatière]. La présente pièce concerne directement: Pierre Raylau (Releau); les représentants de Michel Mignot dit Labrit (Mignault dit Labrie); les représentants de feu Sébastien Ouellet (Ouellette); Augustin Lausier (Lauzier, Lauzière), seigneur de la seigneurie de La Pocatière (arpenteur Ignace Plamondon père) .
Date: 6 septembre 1771
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s)) 4 pages